Mentions légales
Informations générales
"Afin de mieux vous servir et d'améliorer l'expérience utilisateur sur notre site, nous mesurons son audience grâce à une solution utilisant la technologie des cookies. Les données collectées permettent de fournir uniquement des données statistiques anonymes de fréquentation (le nombre de pages vues, le nombre de visites, leur fréquence de retour,...)."
CNIL : https://www.cnil.fr/fr/declaration/ru-003-espaces-numeriques-de-travail
GAR : https://gar.education.fr/mentions-legales/
Charte académique : https://ssi.ac-strasbourg.fr/referentiels/les-chartes/charte-dusage-de-linternet-et-de-la-messagerie/
Charte de l'établissement : https://lyc-zeller.monbureaunumerique.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION
Propriété intellectuelle
Droits de propriété intellectuelle sur le site
L'intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du code de propriété intellectuelle).
Conditions d'utilisation
Charte de l'établissement : https://lyc-zeller.monbureaunumerique.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION
Protection des données à caractère personnel
Chaque portail peut contenir des traitements de données à caractère personnel déclarés à la CNIL ou à son représentant en application de l'article 22 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Charte d'utilisation
Charte de l'établissement : https://lyc-zeller.monbureaunumerique.fr/sg.do?PROC=CHARTE_UTILISATION
Réalisation technique
Hébergeur :
NFRANCE
9 rue Ritay
31000 TOULOUSE
https://www.nfrance.com
Editeur du logiciel :
KOSMOS - Skolengo
8 rue Kervégan
44000 NANTES
https://www.kosmos-education.com